Voici la liste des avis et rapport remis par le HCVA au cours de l’année 2022.
Certains documents sont consultables sur ce site.
Bilan de l’activité du HCVA en 2022
Publié le : vendredi 12 janvier 2024
-
Bénévolat associatif
- Définition du bénévolat
- Assurances et protection sociale
- Bénévolat des étudiant·es
- Compte d’Engagement Citoyen
- Congés et autorisations d’absence au bénéfice du bénévole
- Cumul des statuts
- Formation continue (CFGA et VAE)
- Remboursement des frais et chèques repas
- Structures au service des associations et des bénévoles
-
Politique associative de l’Etat
- Guid’Asso
- Rentrée des associations
- Fonds pour le Développement de la Vie Associative (FDVA)
- Compte d’Engagement Citoyen (CEC)
- Simplifications associatives
- Soutien de l’Etat hors AAP
- VAE Bénévole
- Appels à projets de l’Etat
- Affectation sociale de biens immobiliers confisqués
- JeVeuxAider.gouv.fr par la Réserve Civique