Soutien de l’Etat hors AAP

La Grande Exposition du Fabriqué en France fait son retour en 2024 au palais de l’Elysée, forte du succès de ses trois précédentes éditions. Elle mettra à l’honneur des associations qui s’engagent pleinement dans la fabrication française.

A la découverte des métiers dans les associations : un nouveau stage obligatoire en fin de seconde générale et technologique.

La pratique d’une activité sportive régulière est essentielle pour la santé et le bien-être des jeunes. L’État a mis en place le Pass’Sport pour favoriser l’inscription de 6,7 millions d’enfants et jeunes adultes dans un club sportif, une association ou une salle de sport pour la saison 2023-2024.

Les semaines de l’engagement et la semaine de la démocratie scolaire, des moments clés de la vie collective et citoyenne en établissement.

Retrouvez le bilan de l’action du ministère en un an.

Le Gouvernement a ouvert aux associations le bénéfice des protections tarifaires sur les prix de l’énergie. Associations, de quoi bénéficiez-vous ?

20 millions de Français sont engagés dans une association pour défendre des causes qui leur tiennent à ♥️.

Les semaines de l’engagement se déroulent du 12 septembre au 1er octobre 2022. À cette occasion, les collégiens et les lycéens sont sensibilisés à l’engagement sous toutes ses formes dans et hors l’établissement.

Grâce au dispositif Pass’sport contribuez à accueillir encore plus de jeunes dans vos clubs.

Le Fonds i est un dispositif d’accompagnement innovant et collectif, qui apporte des solutions pour le changement d’échelle et le déploiement des organisations et projets à fort impact social.

Si votre association employeur ou assujettie aux impôts commerciaux a connu des difficultés liées à la situation sanitaire durant les mois de janvier à octobre 2021 et/ou durant les mois de décembre 2021 et janvier 2022, deux nouvelles aides sont faites pour vous.

Olivia Grégoire, secrétaire d’État à l’économie sociale, solidaire et responsable a présenté un plan en trois volets pour soutenir le financement des associations.

Le Pass’Sport est une nouvelle allocation de rentrée sportive de 50 euros par enfant pour financer tout ou partie de son inscription dans une association sportive de septembre 2021 à juin 2022.

Dans le cadre du plan « 1 jeune, 1 solution », les employeurs du secteur non marchand peuvent bénéficier d’une aide financière lorsqu’ils recrutent un jeune âgé de moins de 26 ans ou un jeune reconnu travailleur handicapé, jusqu’à 30 ans inclus en contrat Parcours Emploi Compétences Jeunes (PEC Jeunes).

L’activité de votre association est impactée par les mesures sanitaires prises pour lutter contre la propagation du coronavirus - Covid 19. Retrouvez les mesures de soutien et les contacts utiles pour vous accompagner.

Le plan de relance dévoilé le 3 septembre 2020 contient des mesures spécifiques au secteur associatif ainsi que des mesures sectorielles dans lesquelles les associations ont un rôle essentiel à jouer : Tour d’horizon

Un nouveau site sur les dons des administrations de l’Etat ou de ses établissements publics aux associations.

Gabriel Attal, secrétaire d’État auprès du ministre de l’Éducation nationale et de la Jeunesse, a participé le 6 juin à l’événement « Philanthro…quoi ? », qui réunissait pour la première fois à Paris des mécènes, des fondations, des entreprises et des associations pour débattre de la philanthropie et proposer un modèle français.

Jeudi 6 juin 2019, à la Gaité Lyrique, à l’occasion de l’évènement « Philanthro…Quoi ? », se sont réunis pour la première fois des mécènes, des fondations, des entreprises et des associations pour débattre de la philanthropie et proposer un modèle français.

Le secrétaire d’Etat, Gabriel Attal, a fait un premier point d’étape le mardi 29 janvier 2019 sur la feuille de route gouvernementale pour le développement de la vie associative. Le secrétaire d’Etat avait souhaité que le dialogue entamé puisse devenir continu avec les associations.

Exactement deux mois après avoir présenté cette feuille de route, fruit de plusieurs mois de travaux associant les représentants des associations et les différents ministères concernés, il a rappelé sa volonté d’un "dialogue continu avec les associations".

L’Etat, la Région Nouvelle-Aquitaine et le monde associatif nouvel-aquitain ont profité de la journée mondiale du bénévolat, le 5 décembre 2018, pour signer une Charte régionale d’engagements réciproques. Cette Charte permet de réaffirmer le rôle et la place des associations dans la région et de construire une véritable politique en faveur des associations à l’échelle régionale.

François de Rugy, Ministre d’État, ministre de la Transition écologique et solidaire et Christophe Itier, Haut-Commissaire à l’Economie Sociale et Solidaire et à l’innovation sociale, ont présenté le 29 novembre 2018 le Pacte de croissance de l’Economie Sociale et Solidaire. Enrichi des concertations avec les acteurs du secteur, il pose pour la première fois une stratégie globale de développement pour cette économie. De nombreuses mesures concernent les associations.

Le secrétaire d’Etat Gabriel Attal a présenté le jeudi 29 novembre 2018 la feuille de route gouvernementale pour le développement de la vie associative. Fruit de plusieurs mois de travaux associant les représentants des associations et les différents ministères concernés, le secrétaire d’Etat a souhaité que ce dialogue puisse devenir continu avec les associations. Il a ainsi appelé de ses vœux à ce que "ce rendez-vous ne soit pas un one shot associatif". Il a réaffirmé le choix du gouvernement d’engager et de poursuivre un "dialogue continu avec les associations". Il a rappelé sa volonté d’être "l’interlocuteur privilégié" des associations pour que l’Etat puisse jouer "son rôle d’accompagnateur et d’appui".

Le Mouvement Associatif a remis à Edouard Philippe, Premier ministre, le rapport du secteur associatif "Pour une politique de vie associative ambitieuse et le développement d’une société de l’engagement". Cette remise s’est faite ce 8 juin 2018 à Toulouse. Jean-Michel Blanquer, ministre en charge de la vie associative, et Christophe Itier, Haut-commissaire à l’économie sociale et solidaire, accompagnaient le Premier ministre pour cet événement.

Lors d’une rencontre avec les associations le 9 novembre dernier, Edouard Philippe, Premier ministre, a annoncé la construction d’une stratégie en faveur de la vie associative. Le 13 décembre 2017 a été lancé un groupe de travail de co-construction de la politique vie associative du gouvernement. Ce groupe de travail rassemble les associations représentatives des différents champs associatifs.

Jean-Michel Blanquer, ministre de l’Education nationale, chargé de la vie associative, Nicolas Hulot, ministre d’Etat, ministre de la Transition écologique et solidaire, Julien Denormandie, secrétaire d’Etat auprès du ministre de la Cohésion des territoires et Christophe Itier, Haut-commissaire à l’Economie sociale et solidaire et à l’innovation sociale, ont lancé jeudi 18 janvier l’accélérateur national de l’innovation sociale et l’initiative French Impact.

Le représentant du Mouvement associatif de La Réunion, 17 collectivités territoriales et la préfecture ont ratifié ce jeudi 21 décembre 2017 la Charte d’engagements réciproques de La Réunion.

Annoncé par le Premier Ministre au cours de la journée consacrée à la vie associative du 9 novembre dernier, un groupe de travail chargé de proposer au gouvernement des mesures et une stratégie pour une politique vie associative a tenu sa première réunion mercredi 13 décembre 2017.

Jeudi 9 novembre, à l’occasion d’une rencontre avec les associations, Edouard Philippe, Premier ministre, et Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, chargé de la vie associative, ont détaillé la méthode par laquelle ils souhaitent construire une politique vie asociative en associant les représentants du monde associatif.

Jeudi 9 novembre, à l’occasion d’une rencontre avec les associations, Edouard Philippe, Premier ministre, et Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, chargé de la vie associative, ont détaillé de nouvelles actions pour soutenir le monde associatif et développer une société de l’engagement.

Jeudi 9 novembre, à l’occasion d’une rencontre avec les associations, Edouard Philippe, Premier ministre, et Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, chargé de la vie associative, ont détaillé plusieurs mesures budgétaires engagées par le Gouvernement qui vont profiter à la vie associative. Ces mesures sont inscrites dans le Projet de loi de finance (PLF) et le dans le Projet de loi de financement de la Sécurité sociale (PLFSS) pour 2018.

Jeudi 9 novembre, Edouard Philippe, Premier ministre, accompagné de Jean-Michel Blanquer, ministre de l’éducation nationale, chargé de la vie associative, se sont rendus sur le site des Grands Voisins (Paris 14ème). Ils ont pu échanger avec des responsables d’une quarantaine d’associations qui interviennent sur plusieurs champs (l’emploi, la mobilité, la santé, le handicap, l’insertion, la lutte contre l’exclusion, la famille, l’environnement, etc.). Ils ont évoqué les divers moyens de soutenir leur développement économique et la valorisation du bénévolat et de l’engagement.

Ce 25 octobre, Nicolas HULOT, ministre d’Etat, et Christophe ITIER, Haut-Commissaire à l’économie sociale et solidaire (ESS) et à l’innovation sociale, recevaient le Conseil national des chambres régionales de l’ESS à l’hôtel de Roquelaure pour lancer le mois de l’ESS.

Le ministère chargé de la vie associative édite le "Guide du bénévolat". Cette publication, actualisée annuellement, s’adresse à tous les bénévoles et détaille le cadre juridique et tous les droits du bénévolat : les congés qui existent pour l’exercice d’activités bénévoles, les dispositifs de formation, les points auxquels prêter attention relatifs aux responsabilités civile, pénale et financière...

La Charte des engagements réciproques, signée le 14 février 2014 entre l’État, le Mouvement associatif et les associations représentantes des collectivités territoriales, prévoit son évaluation. Elle doit faire l’objet d’un bilan récapitulatif triennal par un comité national de suivi et d’évaluation. Ce rapport d’étape a été présenté au ministre chargé de la vie associative, le 11 avril 2017.

Impact emploi est une offre de service des Urssaf pour la gestion de l’emploi dans le secteur associatif. Ce dispositif permet une prise en charge globale des formalités de gestion des salarié·es d’une association : un « tiers de confiance » réalise pour le compte de l’association employeuse, les formalités liées à l’embauche, les bulletins de salaire et l’ensemble des déclarations sociales et fiscales.

Annoncé le 7 octobre dernier par le Premier Ministre lors d’un événement sur la thématique de la vie associative, le dispositif de crédit d’impôt de taxe sur les salaires (CITS) est institué depuis le 1er janvier 2017.

La France est riche de sa vie associative. Sur tout son territoire, ce sont 1,3 millions d’associations et 13 millions de bénévoles qui mobilisent des énergies, répondent à des besoins nouveaux et véhiculent l’apprentissage de la citoyenneté et du vivre ensemble. Pour que l’énergie déployée par les acteurs associatifs puisse se concentrer sur le cœur de leurs missions, l’état décline son chantier "simplifications" auprès des associations.

Pour l’année 2017, les associations nationales agréées Jeunesse et Education Populaire ne bénéficiant pas d’une convention pluriannuelle d’objectifs ont été destinataires d’une lettre de cadrage en date du 29 décembre 2016.

Depuis 2014 le ministère et le CNFPT renforcent leur collaboration au service de la politique publique de développement de la vie associative.
Après l’itinéraire de 13 formations lancé depuis 2015, aujourd’hui : l’ouverture d’une e-communauté.

Aujourd’hui, comme tous les 5 décembre depuis 1985, honorons celles et ceux qui œuvrent souvent dans l’ombre.

Que l’on soit porteur d’un projet d’innovation, en lancement ou en changement d’échelle, ou dirigeant d’une structure d’intérêt général riche de 50 ans d’histoire, la stratégie est utile pour définir la meilleure route à suivre afin de se pérenniser, se développer, voire se repenser ; en bref pour savoir où l’on va, pour quoi on y va, et comment on y va.

Le ministère de la ville, de la jeunesse et des sports, chargé de la vie associative, est largement impliqué dans la mise en œuvre du Plan d’action adopté le 30 novembre 2012 par le comité interministériel aux droits des femmes et à l’égalité entre les femmes et les hommes.

Parce que l’égalité femme / homme concerne aussi les associations, le ministère a édité un guide pratique "Développons l’égalité entre
les femmes et les hommes dans les associations", qui est aujourd’hui actualisé.

Ce vendredi 7 octobre 2016, le ministre chargé de la vie associative a participé à un temps d’échanges organisé par le Premier Ministre à Matignon sur la thématique de la vie associative.

Le ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, le secrétaire d’état aux sports et la secrétaire d’état à la ville ont présenté, vendredi 30 septembre, le Projet de Loi de Finances 2017 du ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports. Focus sur le volet jeunes et vie associative.

Un guide accompagne la mise en oeuvre de "la mesure n° 45" qui vise à prévenir la radicalisation dans le champ des activités physiques et sportives et la remise en cause éventuelle de l’agrément sport en cas de dérive.

Le RAMEAU, en partenariat avec le Ministère en charge de la Vie Associative ainsi que le Medef et la Fondation EDF, lance un guide sur l’engagement associatif des salariés, à l’attention des chefs d’entreprises.

Une association peut tout à fait conclure un contrat d’apprentissage. Face à des enjeux de recrutement, de renouvellement de génération ou de pénurie de compétences, l’apprentissage est une solution à court et à long terme.

Le Conseil Supérieur de l’Économie Sociale et Solidaire a adopté, le mardi 14 juin 2016, le guide des bonnes pratiques des entreprises de l’économie sociale et solidaire (ESS). Celui-ci présente les conditions d’amélioration continue des bonnes pratiques des entreprises de l’économie sociale et solidaire.

Afin de renforcer son action pour rassembler tous les Français autour des valeurs de la République, le Gouvernement a souhaité promulguer une loi "Égalité et citoyenneté". Faisant suite aux Comités Interministériels "Egalité et Citoyenneté" des 6 mars, 26 octobre 2015 et du 13 avril 2016.

La DGESCO (Direction générale de l’enseignement scolaire) du Ministère de l’éducation nationale a publié, le 14 avril 2016, la circulaire 2016-058 de "rentrée 2016".

La ministre du Logement et de l’Habitat durable, le ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, et la secrétaire d’Etat chargée de l’Egalité réelle, ont présenté en Conseil des ministres le projet de loi « Egalité et Citoyenneté » qui a été déposé à l’Assemblée Nationale. En parallèle, se tenait le troisième Comité Interministériel à l’Egalité et à la Citoyenneté à Vaulx-en-Velin à la suite de la consultation numérique close le 8 avril dernier.

Afin d’associer les citoyens au prochain Comité Interministériel Égalité et Citoyenneté, le gouvernement lance une grande consultation en ligne.

Le ministère chargé de la vie associative publie un "Guide d’usage de la subvention". Ce guide est destiné aux élus et décideurs locaux, à leurs collaborateurs ainsi qu’aux acteurs associatifs et leurs structures d’accompagnement. Il a pour objectif de décliner de façon opérationnelle la circulaire du premier ministre du 29 septembre 2015 relative aux nouvelles relations entre les pouvoirs publics et les associations.

La Monnaie de Paris lance la nouvelle médaille "Jeunesse, sports et engagement associatif".

A l’occasion du deuxième anniversaire de la signature de la Charte d’engagements réciproques entre l’Etat, le Mouvement Associatif et les collectivités territoriales, le ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a réuni ses signataires afin de dresser un bilan collectif de sa mise en œuvre.

Le ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a présenté le 2 novembre 2015 à Mérignac en Gironde les 23 premiers projets de fabriques d’initiatives citoyennes.

Pour mieux connaitre la politique de soutien de l’Etat au monde associatif, le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, chargé de la Vie associative vous invite à découvrir la nouvelle plaquette "Vive les assos !".

Le 8 octobre 2015, le ministre de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, a lancé le site web de la mobilité européenne et internationale des jeunes "Découvrir le monde".

À l’occasion du comité interministériel pour l’égalité et la citoyenneté du 6 mars dernier, le Premier ministre a annoncé un « New-Deal » avec le mouvement associatif.

Les associations de jeunesse et d’éducation populaire ont un rôle essentiel pour favoriser la citoyenneté et le vivre ensemble.

Dans le cadre du « New Deal » avec le mouvement associatif, le ministère de la ville, de la jeunesse et des sports le soutien renforce son soutien aux associations agréées jeunesse et éducation populaire.

Le site pedt.education.gouv.fr : une banque de ressources en ligne pour accompagner les élus dans l’élaboration des projets éducatifs territoriaux (PEDT)

Dans le cadre de la simplification des démarches, le ministère de l’Intérieur, la direction de l’information légale et administrative (DILA) et le ministère de la Ville, de la Jeunesse et des Sports, proposent désormais des services en ligne pour créer, modifier et dissoudre une association, directement et rapidement, via le site : www.service-public-asso.fr

Le ministre chargé de la vie associative a reçu ce 6 novembre 2014 le rapport présentant 15 préconisations pour encourager le bénévolat associatif des actifs. Ce rapport est le produit du groupe de travail copiloté par le ministère.

Texte de la communication présentée au Conseil des ministres du 14 février 2014.

Signature de la nouvelle charte des engagements réciproques entre l’Etat, les collectivités territoriales et les associations au Conseil général de Meurthe-et-Moselle vendredi 14 février 2014.

En partenariat avec AG2R La Mondiale, l’ORSE (Observatoire sur la Responsabilité Sociétale des Entreprises) et le Rameau (le Rayonnement des Associations par le Mécénat d’Entreprises, d’Administrations et d’Universités), le ministère des Sports, de la Jeunesse, de l’Éducation populaire et de la Vie associative a organisé le jeudi 30 janvier 2014 un séminaire sur le thème de l’engagement associatif des actifs et du bénévolat.

Comment concilier engagement associatif et activité professionnelle ? Comment peuvent s’articuler les temps sociaux ? A quelles conditions peut se développer l’engagement des actifs ? Quelles sont les pratiques au sein des entreprises dans ce domaine peu exploré ? Quels sont les besoins des associations ? Quel est le point de vue des partenaires sociaux ? Voici les questions que se sont posés les intervenants lors du Séminaire "Actifs, engagement, bénévolat : mode d’emploi"

La réforme des critères de subventions du CNDS s’articule autour de 3 piliers : se concentrer sur les territoires et les publics qui connaissent le plus de difficultés à accéder à la pratique sportive ; développer l’emploi sportif ; agir de façon concertée sur les territoires autour de schémas régionaux du sport.

Signe de reconnaissance de l’ensemble de l’activité bénévole en France, le champ de la médaille de la Jeunesse et des Sports est désormais étendu, pour la première fois à tous les acteurs de la vie associative, en vertu d’un décret publié ce matin au Journal Officiel.

Quand on est bénévole régulier au sein d’une association et investi dans son action quotidienne, il n’est pas toujours simple de prendre du recul par rapport à la mission qu’on y assume pour savoir la définir et la caractériser. C’est encore plus difficile quand on est conduit à le faire devant un acteur extérieur au monde associatif : examinateur, employeur…

Le modèle convention pluri-annuelle d’objectifs est adapté aux exigences du paquet "paquet Almunia"modifiant le paquet "Monti-Kroes" de 2005.

Les outils et dispositifs de reconnaissance et de valorisation des compétences démontrées à travers les expériences bénévoles sont nombreux.
Retrouvez ici une sélection et leur articulation les uns aux autres.

Le guide pour connaître l’essentiel des dispositions soutenant et encourageant le bénévolat

Le ministre chargé de la vie associative met en œuvre la politique de développement de la vie associative, de soutien au bénévolat et à l’emploi associatif en s’appuyant sur :