Allocation aux adultes handicapés (AAH)
Articulation AAH , activité professionnelle et droits à la retraite
permet aux bénéficiaires de l'allocation aux adultes handicapés (AAH) de s'ils décident de poursuivre leur après leur âge d'ouverture des droits à la . L'article 254 de la loi de finances pour 2024 continuer à percevoir cette allocation activité professionnelle retraite
Cette mesure entre en vigueur à une date fixée par décret, et . au plus tard le 1décembre 2024
Par ailleurs, prévoit le de la et du pour les personnes du fait de l'augmentation du montant de leur retraite à la suite de la réforme des retraites. l'article 255 de cette même loi maintien du cumul majoration pour la vie autonome complément de ressources perdant le bénéfice de l'AAH
Cette mesure prévoit la publication d'un décret.
Notre page sera mise à jour dès la parution des textes.
Dans l'attente, les informations présentées sur cette page restent valables.
Vous êtes en L'allocation aux adultes handicapés (AAH) peut un . Nous vous indiquons quelles sont les et la à suivre pour pouvoir en bénéficier. situation de handicap et avez de faibles ressources ? vous garantir revenu minimal pour faire face aux dépenses du quotidien conditions démarche
Vous pouvez utiliser un pour savoir à l'AAH : simulateur si vous avez droit
Services en ligne et formulaires
-
Connaître les prestations sociales auxquelles vous pouvez avoir droit
Ministère chargé de la santé
Vous devez respecter certains critères , , de et de pour percevoir l'AAH. d'incapacité d'âge résidence ressources
Vous devez avoir un certain taux d'incapacité déterminé par la . Ce taux est fixé en fonction d'un . CDAPH guide-barème pour l'évaluation des déficiences et incapacités des personnes handicapées
Ce taux doit être d'au minimum . Toutefois, il peut être de à si vous avez une restriction substantielle durable d'accès à un emploi. 80 % 50 % 79 % et
La restriction est substantielle dès lors que vous rencontrez des difficultés importantes d'accès à un emploi qui ne peuvent pas être compensées par des mesures d'aménagement spécifique comme un poste de travail adapté.
La restriction est durable dès lors qu'elle est d'une durée prévisible d'au moins 1 an à partir du dépôt de la demande d'AAH.
Vous devez avoir . au moins 20 ans
Toutefois, vous pouvez avoir si vous n'êtes plus considéré à la . C'est le cas, par exemple, si vous avez quitté le domicile familial. au moins 16 ans charge de vos parents pour le bénéfice des prestations familiales
Vous pouvez percevoir l'AAH si vous ou dans les suivantes : résidez en départements ou collectivités
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Guadeloupe
-
Guyane
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Martinique
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Mayotte
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La Réunion
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Saint-Barthélemy
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Saint-Martin
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Saint-Pierre-et-Miquelon
Vous pouvez percevoir l'AAH si vous résidez en France . Le respect de cette durée n'est si vous exercez une . depuis plus de 3 mois pas exigé activité professionnelle
Vous pouvez percevoir l'AAH si vous résidez en France . Le respect de cette durée n'est si vous exercez une . depuis au moins 3 mois pas exigé activité professionnelle
Vous devez être en c'est-à-dire avoir un en ou und'un titre de séjour. également situation régulière, titre de séjour cours de validité récépissé de demande de renouvellement
L'AAH est attribuée . sous condition de ressources
Les ressources prises en compte sont celles figurant à la ligne de votre avis d'imposition de 2022 (pour une demande d'AAH faite en 2024). Revenu net catégoriel
En savoir plus sur la nature des ressources prises en compte
Certains revenus sont pour le calcul des ressources. Il s'agit des revenus suivants : pris en compte partiellement
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Revenus des activités commerciales, artisanales, libérales ou agricoles
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Traitements et salaires, pensions, rentes viagères à titre gratuit et rémunérations des gérants et associés de certaines sociétés
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Rémunération garantie versée en cas de travail en établissement ou service d'aide par le travail (Ésat)
Par contre, les , c'est-à-dire les loyers perçus pour un logement mis en location, sont pour le calcul des ressources. revenus fonciers pris en compte intégralement
, le mode de calcul de l'AAH a changé. Celui-ci dépend de votre situation familiale à partir de cette date. Depuis le 1 octobre 2023
C’est votre Caf ou MSA qui évalue et applique automatiquement le mode de calcul le plus avantageux pour vous. Vous n'avez pas de démarche à faire pour cela.
Seules sont prises en compte dans le calcul de votre AAH. vos ressources
En savoir plus sur les ressources à ne pas dépasser selon votre situation familiale
Nombre d'enfants à charge au sens des prestations familiales |
Vos ressources |
---|---|
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12 193 € |
1 |
18 289 € |
2 |
24 385 € |
3 |
30 481 € |
4 |
36 578 € |
, le calcul de votre AAH est déconjugalisé. Cela signifie que les ressources de la personne avec laquelle vous dans le calcul de votre AAH. Depuis le 1 octobre 2023 vivez en couple ne sont plus prises en compte
Toutefois, , la des ressources de la personne avec laquelle vous vivez en couple est dans le calcul de votre AAH (c'est ce que l'on appelle la conjugalisation). si la déconjugalisation est moins avantageuse financièrement pour vous prise en compte maintenue
À savoir
Dès que le calcul conjugalisé ne vous avantage plus, votre AAH est calculée de manière déconjugalisée et ce, de manière et . automatique définitive
En savoir plus sur les ressources à ne pas dépasser selon votre situation familiale
Nombre d'enfants à charge au sens des prestations familiales |
Vos ressources |
Vous vivez en couple |
---|---|---|
|
12 193 € |
22 069 € |
1 |
18 289 € |
28 165 € |
2 |
24 385 € |
34 261 € |
3 |
30 481 € |
40 358 € |
4 |
36 578 € |
46 454 € |
, le calcul de votre AAH est obligatoirement déconjugalisé (envoi de votre dossier à votre maison départementale des personnes handicapées à partir du ). Cela signifie que avec laquelle vous dans le calcul de votre AAH : seules vos ressources sont retenues. Depuis le 1 octobre 2023 1 septembre les ressources de la personne vivez en couple ne sont pas prises en compte
En savoir plus sur les ressources à ne pas dépasser selon votre situation familiale
Nombre d'enfants à charge au sens des prestations familiales |
Vos ressources |
---|---|
|
12 193 € |
1 |
18 289 € |
2 |
24 385 € |
3 |
30 481 € |
4 |
36 578 € |
La demande peut être faite par le biais d'un téléservice, si la de votre lieu de résidence le propose : en ligne MDPH
Services en ligne et formulaires
-
Demande de prestations MDPH (AAH, PCH ...) et renouvellement
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)Ce service en ligne permet de faire une demande ou renouvellement de prestations Handicap auprès de la . MDPH
Vous pouvez aussi faire votre demande par le biais d'un formulaire : par courrier
Services en ligne et formulaires
-
Demande ou renouvellement de prestations Handicap (AAH, PCH, CMI, hébergement ...) Cerfa n°15692*01
Ministère chargé des affaires socialesServices en ligne et formulaires
Vous devez joindre mentionnés à l'occasion de votre demande en ligne ou sur le formulaire. les documents justificatifs
Les documents doivent être envoyés (ou scannés si vous faites votre demande en ligne) à la de votre lieu de résidence. MDPH
Où s'informer ?
À noter
une est systématiquement engagée à l'occasion de l'instruction d'une demande d'AAH. procédure de reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé (RQTH)
Une fois que vous avez fait votre demande d'AAH, vous recevez un accusé réception de la MDPH (appelée notification), par courrier avec votre numéro de dossier.
La MDPH évalue votre demande d’AAH sur la base de vos besoins, des éléments que vous avez communiqués dans votre dossier. L’étude de votre demande peut prendre jusqu’à . 4 mois
La MDPH organise ensuite la tenue de la CDAPH qui prend la décision de vous accorder ou non l’AAH.
La MDPH vous adresse la décision par courrier dans les . 4 semaines suivant la CDAPH
La MDPH envoie une copie de la décision à votre Caf ou MSA en charge du versement de l’AAH.
La Caf ou la MSA calcule votre droit à l’AAH et vous verse l’AAH après vérification de conditions administratives (âge, ressources, résidence et nationalité).
Le de l'AAH de vos . montant dépend ressources
Vous pouvez utiliser un pour faire une : simulateur estimation de vos droits
Services en ligne et formulaires
-
Connaître les prestations sociales auxquelles vous pouvez avoir droit
Ministère chargé de la santé
Si vous n'avez aucune ressource, vous recevez le de l'AAH qui est de (que vous ayez un taux d'incapacité compris entre et ou plus). montant maximal 1 016,05 € 50 % 79 %
Si vous touchez une pension ou une rente, vous recevez la entre le ou rente et le (qui est de ). différence montant de votre pension montant maximal de l'AAH 1 016,05 €
La situation selon que vous travaillez en ou en . varie établissement et service d'aide par le travail (Ésat) milieu ordinaire
Le de l'AAH est calculé . montant en fonction de vos revenus d'activité
Vos ressources sont évaluées à partir des données de l'avant-dernière année qui sont transmises par le service des impôts. Toutefois, le calcul de vos droits peut être trimestriel si vous débutez en Ésat après avoir eu une activité professionnelle en milieu ordinaire.
Le de l'AAH est calculé . montant en fonction de vos revenus d'activité
Vous devez effectuer une déclaration trimestrielle de vos ressources auprès de la Caf ou de la MSA en remplissant un formulaire :
Services en ligne et formulaires
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Déclaration trimestrielle AAH auprès de la Caf ou MSA Cerfa n°14208*01
Ministère chargé des affaires socialesPour vous aider à remplir le formulaire :
Où s'informer ?
-
Caisse d'allocations familiales (Caf)
Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)
Où s'informer ?
-
Mutualité sociale agricole (MSA)
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
Le de l'AAH est réduit à , soit par mois. montant 30 % 305 €
Toutefois, cette réduction ne s'applique pas si vous êtes dans l'une des situations suivantes :
-
Vous payez un forfait journalier, soit par jour 20 €
-
Vous avez au moins 1 enfant à charge au sens des prestations familiales
-
Vous avez 1 à charge au sens fiscal (vous lui versez une pension alimentaire) ascendant
-
La personne avec laquelle vous vivez en couple ne travaille pas pour un motif reconnu par la CDAPH
À la fin de votre hospitalisation ou hébergement, vous recevez de nouveau le montant maximal de l'AAH, soit . 1 016,05 €
Le montant de l'AAH est réduit à , soit par mois. 30 % 305 €
Toutefois, cette réduction ne s'applique pas si vous êtes dans l'une des situations suivantes :
-
Vous avez au moins 1 enfant à charge au sens des prestations familiales
-
Vous avez 1 à charge au sens fiscal (vous lui versez une pension alimentaire) ascendant
-
La personne avec laquelle vous vivez en couple ne travaille pas pour un motif reconnu par la CDAPH
À la fin de votre incarcération, vous recevez de nouveau le montant maximal de l'AAH, soit . 1 016,05 €
Tout de votre . dépend taux d'incapacité
L'AAH est accordée pour une durée de ou si votre handicap ne peut pas évoluer favorablement. 1 à 10 ans à vie
Lorsque l'AAH n'est pas attribuée à vie, vous pouvez refaire une demande d'AAH avant la fin de la période d'attribution en respectant la même démarche que pour la demande initiale (même formulaire à remplir et pièces à joindre).
L'AAH est accordée pour une durée de ou de si votre handicap ne peut pas évoluer favorablement au cours de cette période. 1 à 2 ans 1 à 5 ans
Avant la fin de la période d'attribution, vous pouvez refaire une demande d'AAH en respectant la même démarche que pour la demande initiale (même formulaire à remplir et pièces à joindre).
Tout de votre . dépend taux d'incapacité
Vous pouvez cumuler votre pension de retraite et l'AAH si le montant de votre pension est inférieur au montant maximal de l'AAH (). Vous recevez alors la entre le et le 1 016,05 € différence montant de votre pension montant maximal de l'AAH.
Le versement de l'AAH prend fin à partir de l'âge légal du départ à la retraite (soit actuellement 64 ans pour les personnes nées à partir du 1 janvier 1968). er
À savoir
si vous n'avez jamais cotisé à l'assurance vieillesse ou ne bénéficiez d'aucun avantage, l'AAH est remplacée par . l'allocation de solidarité aux personnes âgées (Aspa)
dans votre situation (déménagement, coordonnées bancaires, vie familiale...) doit être à la Caf ou à la MSA car il peut avoir un impact sur votre AAH. Cette déclaration peut être faite en ligne ou directement sur place auprès de votre Caf ou MSA. Tout changement déclaré
Vous devez vous connecter à votre compte avec votre numéro d'allocataire et votre code confidentiel :
Services en ligne et formulaires
-
Caisse d'allocations familiales (Caf) en ligne
Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)
Vous devez scanner les documents justifiant votre changement de situation (par exemple, avis de décision de France Travail (anciennement Pôle emploi)).
Vous devez remplir un formulaire de déclaration de changement de situation disponible auprès de votre Caf.
Où s'informer ?
-
Caisse d'allocations familiales (Caf)
Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)
Vous devrez joindre à votre formulaire les pièces justifiant votre changement de situation (par exemple, avis de décision France Travail (anciennement Pôle emploi)).
Vous devez vous connecter à votre compte avec votre numéro d'allocataire et votre code confidentiel :
Services en ligne et formulaires
-
MSA - Espace particuliers
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)Se munir de ses identifiants.
Vous devez scanner les documents justifiant votre changement de situation (par exemple, avis de décision de France Travail (anciennement Pôle emploi)).
Vous devez remplir un formulaire de déclaration de changement de situation disponible auprès de la MSA.
Où s'informer ?
-
Mutualité sociale agricole (MSA)
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
Vous devrez joindre à votre formulaire les pièces justifiant votre changement de situation (par exemple, avis de décision France Travail (anciennement Pôle emploi)).
L'AAH avec les suivantes : peut se cumuler prestations
-
Prime d'activité
-
ou le . Ce complément est . Toutefois, si vous perceviez cette aide jusqu'à cette date, vous continuez à en bénéficier si vous remplissez les conditions d'attribution, pendant une durée maximum de 10 ans. Majoration pour la vie autonome complément de ressources supprimé depuis décembre 2019
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Réduction sociale téléphonique
Si vous touchez (par exemple : , ), vous bénéficiez d'une AAH . d'autres allocations pension d'invalidité RSA réduite
Il n'est de cumuler l'AAH et . Toutefois, , vous pouvez continuer à les percevoir tant que vous remplissez les conditions, pendant une durée maximum de 10 ans. pas possible l'allocation de solidarité spécifique (ASS) si vous perceviez ces 2 aides au 31 décembre 2016
Les héritiers doivent informer par tous moyens la Caf ou la MSA en cas de décès du bénéficiaire de l'AAH.
Où s'informer ?
-
Caisse d'allocations familiales (Caf)
Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf)
Où s'informer ?
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Mutualité sociale agricole (MSA)
Caisse centrale de la mutualité sociale agricole (MSA)
Les héritiers à rembourser les sommes qui ont été versées au bénéficiaire de l'AAH. n'ont pas
Et aussi sur service-public.fr
Où s'informer ?
Textes de référence
- Code de la sécurité sociale : articles L821-1 à L821-8
Conditions d'attribution - Code de la sécurité sociale : articles R821-1 à R821-9
Conditions d'attribution - Code de la sécurité sociale : articles D821-1 à D821-11
Précisions sur le taux d'incapacité - Code de l'action sociale et des familles : article R241-33
Instruction de la demande - Code de l'action sociale et des familles : annexe 2-4
Guide-barème pour l'évaluation des déficiences et incapacités des personnes handicapées - Réponse ministérielle du 28 octobre 2019 à l'allocation aux adultes handicapés (AAH) et le revenu universel d'activité (RUA)
Services en ligne et formulaires
-
Connaître les prestations sociales auxquelles vous pouvez avoir droit
Ministère chargé de la santé -
Demande ou renouvellement de prestations Handicap (AAH, PCH, CMI, hébergement ...) Cerfa n°15692*01
Ministère chargé des affaires socialesServices en ligne et formulaires
-
Demander ou renouveler une prestation en ligne à la MDPH
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA)
Pour en savoir plus
-
Déconjugalisation de l’AAH : les réponses aux questions que vous vous posez !
Ministère chargé du handicap -
AAH - Version "facile à lire et à comprendre" (Falc)
Caisse nationale de solidarité pour l'autonomie (CNSA) -
Dossier pratique relatif à l'allocation adultes handicapés (AAH)
Caisse nationale des allocations familiales (Cnaf) -
Handicap : guide-barème pour l'évaluation des déficiences et incapacités
Direction de l'information légale et administrative (Dila) - Premier ministre
Questions ? Réponses !
Mise à jour le F12242
Cette rubrique est réalisée en partenariat avec www.service-public.fr
Comment faire si...