Quels véhicules peut-on conduire sans permis de conduire ?
Vous n'avez pas besoin d'avoir le permis pour conduire les véhicules suivants :
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Voiture électrique dont la puissance est de 1 au maximum kW
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Véhicule participant à un entraînement, une manifestation sportive, une compétition dans un lieu homologué et fermé à la circulation publique. L'organisation doit être assurée par une fédération sportive et tous les participants doivent avoir d'avoir une licence sportive.
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Véhicule ou appareil agricole ou forestier attaché à une exploitation agricole ou forestière, une ou à une . Vous devez avoir 16 ans minimum et utiliser le véhicule uniquement durant l'exercice de l'activité agricole ou forestière. ETA Cuma
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Si vous êtes , et . né au plus tard le 31 décembre 1987 cyclomoteur quadricycle léger à moteur
Toutefois, vous devez (, , ,...). assurer le véhicule cyclomoteur voiturette tracteur ou engin automoteur agricole
À savoir
si vous êtes , vous devez avoir le pour pouvoir conduire un cyclomoteur ou un quadricycle léger à moteur. né en 1988 ou après brevet de sécurité routière (catégorie AM)
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Textes de référence
- Code de la route : articles L221-1 A à L221-10
Vérification d'aptitude, délivrance et catégories - Code de la route : articles R211-1 à R211-2
Attestations et brevet de sécurité routière - Code de la route : articles R221-4 à R221-8
Délivrance et catégories de permis de conduire - Code de la route : articles R221-14 à R221-21
Dérogations à l'obligation d'être titulaire du permis de conduire - Arrêté du 8 novembre 2012 fixant les conditions d'obtention du brevet de sécurité routière correspondant à la catégorie AM du permis de conduire
Questions ? Réponses !
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Mise à jour le F1464
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